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Mieux connaître les manifestations sportives de nature soumises à déclaration ou à autorisation

Fiche observation - septembre 2013

Bibliographie

Les manifestations sportives en Vendée. État des lieux dans le domaine des sports de nature. - Direction
départementale de la Cohésion sociale de Vendée, 2013. - www.sportsdenature.gouv.fr
• Manifestations sportives de Nature en Région PACA. Recensement et bilan 2011. - Observatoire Régional
des Métiers (ORM) Provence - Alpes - Côte d’Azur (PACA) ; Direction régionale de la Jeunesse, des Sports
et de la Cohésion sociale PACA, 2012
• Circulaire interministérielle n° DS/2012/305 et n° DMAT/2012/000646 du 2 août 2012 concernant l’application
du décret n° 2012 du 5 mars 2012 relatif aux manifestations sportives sur les voies publiques ou
ouvertes à la circulation publique.
• Site web : www.sportsdenature.gouv.fr ; rubrique « manifestations sportives »
• Site web : Manifestations sportives dans la Loire : www.manifestationsportiveloire.fr