Ces publications reflètent les méthodes développées par le réseau national des sports de nature et constituent des outils d'accompagnement, indispensables aux porteurs de projet. En savoir plus sur les collections.
Ces fiches présentent les différents outils juridiques qui peuvent être mobilisés pour pérenniser l'accès aux espaces, sites et itinéraires relatifs à la pratique des sports de nature. Lire la suite
Pratiqués en loisirs comme en compétition, les sports de nature sont associés à la découverte du patrimoine et au maintien en bonne santé. Ils s’inscrivent dans une logique de développement durable dont deux des outils privilégiés de déploiement prévus par la loi sont la Commission Départementale... Lire la suite
Faciliter la compréhension du dispositif réglementaire d'évaluation des incidences Natura 2000 et faciliter sa mise en œuvre, tels sont les objectifs de la fiche technique et du guide méthodologique a destination des organisateurs de manifestations sportives. Lire la suite
La première partie de cette étude dresse un état des lieux des pratiques contractuelles dans le domaine des sports de nature. La seconde partie porte sur la nature et le régime juridiques des contrats conclus dans le domaine des sports de nature. La dernière partie est consacrée à une analyse des principales clauses contractuelles. Lire la suite
