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Se former dans les sports de nature
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Ce bulletin est une sélection des textes législatifs et réglementaires ainsi que des notes, instructions et circulaires relatifs aux sports de nature. Il recense aussi les réponses aux questions parlementaires qui portent sur les sports de nature.
| ACTUALITÉ PARLEMENTAIRE |
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| Réponse écrite relative à l'encadrement des activités physiques et sportives en école maternelle et primaire Question écrite n° 9417 - Réponse du ministère en charge des Femmes, ville, jeunesse et sports à M. Philippe Cochet - député du Rhône du 2 septembre2014 |
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| Réponse écrite relative aux moyens pour entretenir les chemins ruraux pour les communes Question écrite n° 11372 - Réponse du ministère en charge de l'Intérieur à M. Jean-Louis Masson - sénateur de Mozelle du 11 octobre 2014 |
Prochain bulletin de veille juridique du réseau sports de nature le 1er octobre 2014 !
