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Se former dans les sports de nature
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Ce bulletin est une sélection des textes législatifs et réglementaires ainsi que des notes, instructions et circulaires relatifs aux sports de nature. Il recense aussi les réponses aux questions parlementaires qui portent sur les sports de nature.
| SPORT | |
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Attributions déléguées au secrétaire d'État chargé des sports |
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| Nomination au cabinet du secrétariat d'État chargé des sport Arrêté du 15 avril 2014 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des sports |
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| Nomination du directeur de la DDCS des Hauts-de-Seine - Mme Christine Jacquemoire Arrêté du 2 mai 2014 portant nomination (directions départementales interministérielles) |
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Ouverture d'un concours de sélection sur épreuves pour le recrutement de professeurs de sport réservé aux sportifs de haut niveau pour 2014 |
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Ouverture de concours externes et interne de recrutement dans le corps des professeurs de sport pour 2014 |
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| AFFAIRE MARITIME | |
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Modification relative à la définition des engins de plage et les conditions d'utilisation et d'approbation des embarcations mues par l'énergie humaine |
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| Modification relative à l'immatriculation des kayaks de mer Arrêté du 28 avril 2014 modifiant l'arrêté du 8 avril 2009 relatif aux marques d'identification des navires de plaisance en mer |
| ÉDUCATION NATIONALE |
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| Autorisation d'expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires Décret n° 2014-457 du 7 mai 2014 portant autorisation d'expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires |
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| Modalités de mise en œuvre des expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires prévues par le décret n° 2014-457 du 7 mai 2014 Circulaire n° 2014 063 du 9 mai 2014 NOR : MENE1410598 relative à la mise en œuvre des expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires prévues par le décret n° 2014-457 du 7 mai 2014 |
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| Modalités de participation des enseignants d'éducation physique et sportive aux activités sportives scolaires volontaires Décret n° 2014-460 du 7 mai 2014 relatif à la participation des enseignants d'éducation physique et sportive aux activités sportives scolaires volontaires des élèves |
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| ACTUALITÉ PARLEMENTAIRE |
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Proposition de loi visant à instaurer une journée nationale dédiée au sport |
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| Réponse écrite relative au classement et déclassement des chemins ruraux Question écrite n° 40850 - Réponse du ministère en charge de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie à M. Yannivk Favennec - député de la Mayenne du 06 mai 2014 |
Prochain bulletin de veille juridique du réseau sports de nature le 1er juin 2014 !
