Édition du 16 au 30 novembre 2018

Sports

Arrêté du 23 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2016 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport

Arrêté du 6 novembre 2018 actualisant les dispositions générales et communes relatives aux formations professionnelles des diplômes d'État de l'animation et du sport

Arrêté du 8 novembre 2018 relatif à la liste des certifications fédérales autorisant la dispensation d'activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d'une affection de longue durée

Arrêté du 15 novembre 2018 relatif à la liste des sportifs Espoirs

Arrêté du 15 novembre 2018 relatif à la liste des sportifs de haut niveau

Arrêté du 15 novembre 2018 relatif à la liste des sportifs des Collectifs nationaux

Arrêté du 15 novembre 2018 modifiant des arrêtés portant agrément d'associations sportives

Arrêté du 15 novembre 2018 modifiant l'arrêté accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport

Note d’information no DS/C2/2018/35 du 28 août 2018 fixant la liste des établissements prise en application de l’article R. 212-8 du code du sport

Intérieur

Arrêté du 22 novembre 2018 portant renouvellement de l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie

Travail

Arrêté du 21 novembre 2018 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du sport (n° 2511)

QUESTIONS PARLEMENTAIRES

Sport français

Réponse du ministère des Sports à la question n° 07024 posée par M. Olivier Paccaud (sénateur de l’Oise)

Définition d'une voie publique routière

Réponse du ministère de la Transition écologique et solidaire à la question n° 05633 posée par M. Jean Louis Masson (sénateur de la Moselle)

Apprentissage de la natation

Réponse du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse à la question n° 06291 posée par Mme Colette Mélot (sénatrice de la Seine-et-Marne)

Lutte contre les noyades

Réponse du ministère des Sports à la question n° 11860 posée par M. Yannick Haury (Député de Loire-Atlantique)

Certificat médical de non contre-indication à la pratique

Réponse du ministère des Sports à la question n° 12498 posée par M. Alain Ramadier (Député de Seine-Saint-Denis)

Plan vélo

Réponse du ministère des Transports à la question n° 7899 posée par Mme Valérie Bazin-Malgras (Députée de l’Aube)

Mise en œuvre du plan vélo

Réponse du ministère des Transports à la question n° 7898 posée par M. Olivier Falorni (Député de Charente-Maritime)

Développement d'un plan vélo

Réponse du ministère des Transports à la question n° 11793 posée par M. Alain Bruneel (Député du Nord)

Indemnité kilométrique vélo

Réponse du ministère des Transports à la question n° 10939 posée par M. Vincent Rolland (Député de Savoie)