Sports

DESJEPS Sports équestre

Arrêté du 21 septembre 2018 portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

 

DEJEPS Sports équestre

Arrêté du 21 septembre 2018 portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

 

DESJEPS Équitation

Arrêté du 21 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « équitation » du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

 

Garanties et montants minimums des contrats d'assurance conclus par les fédérations au profit des sportifs de haut niveau

Décret n° 2018-851 du 4 octobre 2018 pris pour application de l'article L. 321-4-1 du code du Sport

 

Transition écologique et solidaire

Décret n° 2018-882 du 11 octobre 2018 relatif à l'enregistrement des aéronefs civils circulant sans personne à bord

 

QUESTIONS PARLEMENTAIRES

 

Espace réservé au stationnement sécurisé des vélos

Réponse du ministère de la Cohésion des territoires à la question n° 03372posée par M. Jean Louis Masson (sénateur de la Moselle)

 

TGV équipés de places de vélos

Réponse du ministère des Transports à la question n° 6965 posée par Mme Amélie de Montchalin (députée de l'Essonne)