Sports

Organisation du ministère en charge des sports

Arrêté du 24 avril 2017 portant reconduction de Monsieur Bruno BÉTHUNE, sous-directeur de l'Emploi et des Formations à la direction des Sports.

Arrêté du 28 avril 2017 portant nomination de Madame Nadine RICHARD, sous-directrice de l'Action territoriale, du Développement des pratiques sportives et de l'Éthique du sport à la direction des Sports.

 

Éducation

Sécurité dans les activités physiques de pleine nature dans le second degré

Circulaire n° 2017-075 du 19 avril 2017.

 

CONVENTIONS COLLECTIVES

 

Arrêté du 28 avril 2017 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du sport (n° 2511).