Sports

Brevet professionnel Activités équestres

Arrêté du 31 octobre 2016portant création de la mention  Activités équestres du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité Éducateur sportif.

 

 

Recyclage des DEJEPS et DESJEPS mention spéléologie

Arrêté du 9 novembre 2016 relatif au contenu et aux  modalités du recyclage des titulaires du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité Perfectionnent sportif mention spéléologie et du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité performance sportive, mention spéléologie.

 

CONVENTION

 

Développement du sport dans l'enseignement agricole

Convention entre le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports (MVJS), et le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) ayant pour but de favoriser le développement de la pratique sportive dans l'enseignement agricole.

 

ACTUALITÉ PARLEMENTAIRE

 

Réponse sur les concessions de plage

Question N°84340 - Réponse du ministère des Transports, de la Mer et de la Pêche, à Monsieur Jean Leonetti, député des Alpes-Maritimes, le 22 novembre 2016.

 

Réponse sur la pêche amateur aux engins et aux filets

Question N°94424 - Réponse du ministère de l' Environnement, de l'Énergie et de la Mer, à Monsieur Martial Saddier, député de Haute-Savoie, le 29 novembre 2016.

 

Réponse sur les sites nordiques et les servitudes de passage

Question N°54777 - Réponse du ministère de l' Écologie, à Monsieur Dominique Dord, député de Savoie, le 15 novembre 2016.

 
<!--