Sports

Organisation du ministère des sports

Arrêté du 21 juin 2017 portant nominations au cabinet de la ministre des Sports.

 

Fichier EAPS

Arrêté du 24 mai 2017 modifiant l'arrêté du 7 août 1997 relatif à la gestion par le ministère de la jeunesse et des sports d'un fichier des activités physiques et sportives concernant les éducateurs et les établissements.

 

DEJEPS et DESJEPS

Arrêté du 30 mai 2017 relatif à la spécialité   « perfectionnement sportif » du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à la spécialité « performance sportive » du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

 

DEJEPS canyonisme

Arrêté du 22 mai 2017 modifiant l'arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif ».

 

DEJEPS ski nordique de fond 

Arrêté du 22 mai 2017 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'État de ski-moniteur national de ski nordique de fond.

 

Recyclage DEJEPS et DESJEPS spéléologie

Arrêté du 29 mai 2017 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2016 relatif au contenu et aux modalités du recyclage des titulaires du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnent sportif » mention « spéléologie » et du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive », mention « spéléologie ».

 

Diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne

Arrêté du 22 mai 2017 fixant les dispenses et les équivalences dont bénéficient les personnes en cours de formation pour l'obtention du diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'État d'alpinisme dans le cursus de formation du diplôme d'État d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne.

 

BPJEPS activités physiques pour tous

Arrêté du 30 mai 2017 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif ».

 

BPJEPS activités du cyclisme

Arrêté du 30 mai 2017 portant création de la mention « activités du cyclisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif ».

 

Certificat complémentaire accompagnement et inclusion des personnes en situation de handicap

Arrêté du 30 mai 2017 portant création du certificat complémentaire « accompagnement et inclusion des personnes en situation de handicap » associé aux spécialités du brevet professionnel de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport inscrites à l'annexe II-1 du Code du sport, au diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive ».

 

Pongée subaquatique

Arrêté du 15 juin 2017 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive ».

Arrêté du 15 juin 2017 portant création de la mention « activités de plongée subaquatique » du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».

Arrêté du 15 juin 2017 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2016 portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif ».

Arrêté du 15 juin 2017 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2016 portant création du certificat complémentaire « plongée profonde et tutorat » associé à la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».

 

Environnement

Mise en conformité des ouvrages sur les cours d'eau

Note technique du 06 juin 2017 relative à la mise en œuvre du délai supplémentaire de 5 ans donné pour la réalisation des travaux de mise en conformité des ouvrages en cours d’eau classés en liste 2 au titre de
l’article L214-17 du Code de l’environnement.