Guides et fiches techniques

Ces publications reflètent les méthodes développées par le réseau national des sports de nature et constituent des outils d'accompagnement, indispensables aux porteurs de projet. En savoir plus sur les collections.

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Évaluation des retombées économiques d'une manifestation sportive de nature : outils pour la mise en œuvre

Les manifestations sportives mobilisent une grande diversité d'acteurs. De plus en plus nombreuses, elles constituent d’intéressants postes d’observation des comportements des pratiquants et de l’évolution des pratiques sportives. Leur organisation est au croisement de nombreux cadres juridiques (codes du sport, de l’environnement, de la route, de l’action sociale et des familles…) ou règlements fédéraux.

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Analyse juridique des pratiques et outils de contractualisation pour l’accès et la pérennisation des espaces, sites et itinéraires de sports de nature

La première partie de cette étude dresse un état des lieux des pratiques contractuelles dans le domaine des sports de nature. La seconde partie porte sur la nature et le régime juridiques des contrats conclus dans le domaine des sports de nature. La dernière partie est consacrée à une analyse des principales clauses contractuelles.