Arrêté du 27 décembre 2018 portant interdiction des concentrations ou manifestations sportives sur les routes à grande circulation à certaines périodes de l'année 2019
Europe et affaires étrangères
Décret n° 2018-1283 du 27 décembre 2018 portant publication de l'amendement à l'annexe I de la convention internationale contre le dopage dans le sport, adopté à Paris le 15 novembre 2018
QUESTIONS PARLEMENTAIRES
Réglementation des trottinettes et autres monocycles électriques
Réponse du ministère de l'Intérieur à la question n° 07139 posée par M. Yves Détraigne (sénateur de la Marne).
Importance du maintien du cadre fédéral et associatif de la pratique sportive
Réponse du ministère des Sports à la question n° 14018 posée par Mme Laurence Trastour-Isnart (députée des Alpes-Maritimes ).
Noyades de l'été 2018 et plan national sur l'apprentissage de la nage
Réponse du ministère des Sports à la question n° 12499 posée par M. Anthony Cellier (député du Gard).
Coût des licences sportives
Réponse du ministère des Sports à la question n° 5774 posée par M. Cyrille Isaac-Sibille (député du Rhône).
