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Division 240 : Navires de plaisance à usage personnel et de formation, de longueur de coque inférieure à 24 mètre.
La présente division définit les conditions d'utilisation ainsi que les dispositions relatives au matériel d'armement et de sécurité applicables en mer à tous les engins, embarcations et navires de plaisance à usage personnel ou de formation d'une longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres. [...]
