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QE 75341

Lieux de pratique Développement territorial Questions parlementaires

QE 54777

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QE 84340

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QE 102018

Pratiquants Développement territorial Questions parlementaires

QE 88532

Lieux de pratique Développement territorial Questions parlementaires

QE 17774

Lieux de pratique Développement territorial Questions parlementaires

art. L100-2 (c. sport)

Emploi, formation, métier Lieux de pratique Pratiquants Éducation par les sports de nature Développement territorial Recueil de texte

L'État, les collectivités territoriales et leurs groupements, les associations, les fédérations spor.

art. L100-1 (c. sport)

Emploi, formation, métier Lieux de pratique Pratiquants Éducation par les sports de nature Développement territorial Recueil de texte

Les activités physiques et sportives constituent un élément important de l'éducation, de la culture,.

art. L342-27 à 29 (c. tour.)

Lieux de pratique Développement territorial Recueil de texte

Sur proposition du ou des conseils généraux ou du conseil régional concernés, il peut être créé dans.

art. L2333-81 à 83 (CGCT)

Lieux de pratique Développement territorial Recueil de texte

Une redevance pour l'accès aux installations et aux services collectifs d'un site nordique dédié à l.