art. L212-4 (c. sport)
La mise à disposition de matériel destiné aux pratiquants ou, hors le cas des activités s'exerçant d.
La mise à disposition de matériel destiné aux pratiquants ou, hors le cas des activités s'exerçant d.
Les fonctions mentionnées au premier alinéa de l'. Ce décret précise notamment la liste des activit.
Les produits et les services doivent, dans des conditions normales d'utilisation ou dans d'autres co.
La convention collective du sport règle, sur l'ensemble du territoire y compris les DOM, les relatio.
Le Conseil supérieur des sports de montagne est placé auprès du ministre chargé des sports. Ce conse.
Dispositions relatives aux affichages réglementaires, aux conditions de pratique, au matériel et aux.
Les produits et les services doivent présenter, dans des conditions normales d'utilisation ou dans d.
Les producteurs et les distributeurs prennent toutes mesures utiles pour contribuer au respect de l'.
L'emploi au service du développement de la pratique sportive, tel était le thème de cette journée te.
Sept partenaires sociaux, la CFDT, la CFTC, la CFE-CGC, FO, les Domaines Skiables de France, la FAGI.