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QE 90232

Pratiquants Éducation par les sports de nature Questions parlementaires

QE 96244

Pratiquants Questions parlementaires

QE 102928

Pratiquants Questions parlementaires

QE 100495

Pratiquants Questions parlementaires

QE 102018

Pratiquants Développement territorial Questions parlementaires

QE 93385

Lieux de pratique Pratiquants Questions parlementaires

QE 1929

Lieux de pratique Pratiquants Questions parlementaires

art. L100-2 (c. sport)

Emploi, formation, métier Lieux de pratique Pratiquants Éducation par les sports de nature Développement territorial Recueil de texte

L'État, les collectivités territoriales et leurs groupements, les associations, les fédérations spor.

art. L100-1 (c. sport)

Emploi, formation, métier Lieux de pratique Pratiquants Éducation par les sports de nature Développement territorial Recueil de texte

Les activités physiques et sportives constituent un élément important de l'éducation, de la culture,.

art. L121-4 (c. sport)

Pratiquants Recueil de texte

Les associations sportives ne peuvent bénéficier de l'aide de l'État qu'à la condition d'avoir été a.