| Autorisation annuelle d'exercer des titulaires BPJEPS spécialité "Parachutisme" et BEES option "parachutisme" |
Arrêté du 27 janvier 2014 relatif à l'autorisation annuelle d'exercer du titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif option « parachutisme » et du titulaire du brevet professionnel de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport spécialité « parachutisme »
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| Modification DEJEPS mention "voile" spécialité "perfectionnement sportif" |
Arrêté du 28 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » |
| Modification DEJEPS mention "voile" spécialité "performance sportive" |
Arrêté du 28 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » |
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Nouveaux CQP "moniteur de canoë-kayak » option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive » et option « canoë-kayak en eau calme et en mer »
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Arrêté du 10 février 2014 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport |
| Modification de la composition de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation |
Arrêté du 28 janvier 2014 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés) |
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CNDS - Subventions des équipements sportifs 2014
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Note de service - DSE- du 20 février 2014 relative à la mise en ouevre des subventions aux équipements sportifs 2014 |
Mise à jour de la liste des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs (EPI-SL)
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Avis relatif à l'application de la section 4 du chapitre II du titre II du livre III du code du sport relative à la prévention des risques résultant de l'usage des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs |
