Modification des DEJEPS mention "Cylcisme traditionnel" spécialité "Perfectionnement sportif"
Arrêté du 10 février 2014 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « cyclisme traditionnel » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Modification des DEJEPS mention "BMX" spécialité "Perfectionnement sportif"
Arrêté du 10 février 2014 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « BMX » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Mise en place de la télédéclaration des éducateurs sportifs
Arrêté du 28 février 2014 relatif à la mise en place d'une téléprocédure de déclaration des éducateurs sportifs et à la gestion par le ministère chargé des sports du fichier des éducateurs sportifs et établissements d'activités physiques et sportives

Réforme de la formation professionnelle
LOI n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale

Réponse écrite relative aux études d'impact de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements, sur les constructions de voies pédestres et VTT
Question écrite N° : 14777 -  Réponse du ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie à M. Michel Destot - député de l'Isère du 24 février 2014

Réponse écrite relative au partage de l'espace entre des usagers du milieu naturel de plus en plus nombreux et diversifiés - réglementation chasse
Question écrite N° : 41373 -  Réponse du ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie à M. Bernard Lesterlin - député de l'Allier du 11 mars 2014

Réponse écrite relative aux Plan de Gestion des Étiages mis en place dans le Sud-Ouest de la france
Question écrite N° : 24593 -  Réponse du ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie à M. Pierre Morel-A-L'Huissier - député de la Lozère du 04 mars 2014