Ce bulletin est une sélection des textes législatifs et réglementaires ainsi que des notes, instructions et circulaires relatifs aux sports de nature. Il recense aussi les réponses aux questions parlementaires qui portent sur les sports de nature.
SPORT |
Autorisation annuelle d'exercer des titulaires BPJEPS spécialité "Parachutisme" et BEES option "parachutisme" |
Modification DEJEPS mention "voile" spécialité "perfectionnement sportif" |
Modification DEJEPS mention "voile" spécialité "performance sportive" |
Nouveaux CQP "moniteur de canoë-kayak » option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive » et option « canoë-kayak en eau calme et en mer » |
Modification de la composition de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation |
CNDS - Subventions des équipements sportifs 2014 |
Mise à jour de la liste des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs (EPI-SL) |
TRANSPORTS |
Demande d'autorisation pour les manifestations sportives nautiques en eau intérieur |
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ENVIRONNEMENT | |
Désignation sites Natura 2000 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 ouvrages militaires de la région de Langres (zone spéciale de conservation) Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 gîtes de Hérisson (zone spéciale de conservation) Arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 marais de l'Erdre (zone spéciale de conservation) Arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 forêt de Multonne, corniche de Pail (zone spéciale de conservation) Arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 carrières souterraines de Vouvray-sur-Huisne (zone spéciale de conservation) Arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 cavités à chiroptères de Saint-Michel-le-Cloucq et Pissotte (zone spéciale de conservation) Arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 marais de Goulaine (zone spéciale de conservation) Arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 châtaigneraies à Osmoderma eremita au sud du Mans (zone spéciale de conservation) Arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 forêt de Sillé (zone spéciale de conservation) Arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 bocage à Osmoderma eremita entre Sillé-le-Guillaume et la Grande Charnie (zone spéciale de conservation) Arrêté du 21 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 Le Mercantour (zone spéciale de conservation) |
Prochain bulletin de veille juridique du réseau sports de nature le 15 mars 2014 !