Modification de l'autorisation annuelle d'excercer des BEES "parachutisme' et BPJEPS "parachutisme"
Arrêté du 13 mars 2014 portant modification de l'arrêté du 27 janvier 2014 relatif à l'autorisation annuelle d'exercer du titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif option « parachutisme » et du titulaire du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « parachutisme »

Liste des EPI-SL
Avis relatif à l'application de la section 4 du chapitre II du titre II du livre III du code du sport relative à la prévention des risques résultant de l'usage des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs

Modalités de délivrance par équivalence du certificat d’initiation nautique et du brevet de capitaine 200 voile aux titulaires de certains titres de formation professionnelle délivrés par le ministre chargé des sports
Arrêté du 4 mars 2014 modifiant l’arrêté du 5 juin 2013 relatif aux modalités de délivrance par équivalence du certificat d’initiation nautique et du brevet de capitaine 200 voile délivrés par le ministre chargé de la mer aux titulaires de certains titres de formation professionnelle délivrés par le ministre chargé des sports

Nomination de la Directrice de la DDCSPP du Lot - Mme Lise-Marie LUNEAU
Arrêté du 18 mars 2014 portant nomination (directions départementales interministérielles)

Programme de l’Union pour l’éducation, la formation, la jeunesse et le sport- Erasmus : 2014-2020
Circulaire n° 2014-0005 du 5 mars 2014 Appel à propositions relatif au programme de l’union pour l’éducation, la formation, la jeunesse et le sport- Erasmus + (2014-2020) – Année scolaire et universitaire 2014-2015

Renouvellement de classement du Pnr des Monts d'Ardèche
Décret n° 2014-340 du 14 mars 2014  portant renouvellement du classement du parc naturel régional des monts d'Ardèche (régions Rhône-Alpes et Auvergne)

Renouvellement de classement du Pnr des Vosges du Nord
Décret n° 2014-341 du 14 mars 2014 portant renouvellement du classement du parc naturel régional des Vosges du Nord (régions Alsace et Lorraine)

Projet de loi relatif à la biodiversité
Projet de loi relatif à la biodiversité, n° 1847, déposé le 26 mars 2014

Réponse écrite relative à la TVA réduite pour les prestations de droit d'accès aux installations sportives équestres et opérations de découverte de l'équitation et de pratique équestre pour certains publics
Question écrite N° : 49682 -  Réponse du ministère en charge de l'Agriculture, agroalimentaire et forêt à M. Gilbert Collard - député du Gard du 25 mars 2014

Réponse écrite relative au plan gouvernemental « Pour une politique active de prévention du risque requin »
Question écrite N° : 38294 -  Réponse du ministère en charge des Transports, mer et pêche à M. Élie Aboud - député du Hérault du 18 mars 2014

Réponse écrite relative à la taxe de séjour
Question écrite N° : 38294 -  Réponse du ministère en charge du Budget à M. Hervé Maurey - sénateur de l'Eure du 20 mars 2014