Ce bulletin est une sélection des textes législatifs et réglementaires ainsi que des notes, instructions et circulaires relatifs aux sports de nature. Il recense aussi les réponses aux questions parlementaires qui portent sur les sports de nature.
SPORT | |
Nomination au conseil d'administration du CREPS de Provence - Alpes - Côte d'Azur |
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Nomination au conseil d'administration du CREPS de Ile-de-France |
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Nomination au conseil d'administration du CREPS de Vichy |
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Nomination au Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques |
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE | |
Création du Commissariat général à l'égalité des territoires - Rassemblement de la Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (Datar), du Secrétariat Général du Comité Interministériel des Villes (SGCIV) et de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (Acsé) |
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Représentation dans les comités de bassin - Un représentant des activités nautiques |
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ÉDUCATION NATIONALE |
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Opération "Ecole ouverte" |
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Journée nationale du sport scolaire - mercredi 17 septembre 2014 |
ACTUALITÉ PARLEMENTAIRE |
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Rapport d'information - Patrimoine naturel de la montagne : concilier protection et développement |
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Réponse écrite relative à la modification apportée par le décret n°2013-136 du 13 février 2013 sur limite marquant le point de départ pour la détermination de la compétence de l'Etat (Préfet maritime) Question écrite n°39558 - Réponse du ministère en charge de la Mert et du Littoral à M. Pierre Morel-A-L'Huissier - député de Lozère du 01 avril 2014 |
Prochain bulletin de veille juridique du réseau sports de nature le 2 mai 2014 !