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Se former dans les sports de nature
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Ce bulletin est une sélection des textes législatifs et réglementaires ainsi que des notes, instructions et circulaires relatifs aux sports de nature. Il recense aussi les réponses aux questions parlementaires qui portent sur les sports de nature.
| SPORT | |
| Attributions du ministre des Droit des femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports Décret n° 2014-409 du 16 avril 2014 relatif aux attributions du ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports |
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Normes européennes sur des équipements de sports de nature - parapente, plongée, sports à roulettes, cyclismes |
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| Nomination du directeur de la DDCS de l'Isère - M. Frédéric Fournet Arrêté du 18 avril 2014 portant nomination (directions départementales interministérielles) |
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| Nomination du directeur de la DDCSPP de la Haute-Corse - M. Richard Smith Arrêté du 18 avril 2014 portant nomination (directions départementales interministérielles) |
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Organisation de la session du brevet d’État d’éducateur sportif (BEES) du troisième degré au titre de l’année 2014 |
| SANTÉ | |
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Financement de projet sports de nature-Santé par les Fonds d'intervention régional (FIR) 2014 - Mission 6 Prévention des maladies, promotion de la santé, éducation à la santé et sécurité sanitaire |
| ACTUALITÉ PARLEMENTAIRE |
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Proposition de loi - visant à encadrer le principe de gratuité des secours en cas d'imprudence caractérisée des personnes secourues |
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| Réponse écrite relative à la diplômatie sportive française Question écrite n°49003 - Réponse du ministère en charge des Affaires étrangères à M. Guénhaël Huet - député de la Manche du 22 avril 2014 |
Prochain bulletin de veille juridique du réseau sports de nature le 16 mai 2014 !
