| SPORTS |
Réalisation des volet "Jeunesse" et "Sport" du programme ERASMUS + en France par l'INSEP
Décret n° 2014-1072 du 22 septembre 2014 portant désignation de l'agence nationale chargée de la réalisation du volet « jeunesse » du programme européen « Erasmus + » 2014-2020 et volet « sport » |
Nouveaux membres du Conseil national du Sport
Arrêté du 16 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 27 juin 2013 portant nomination des membres du Conseil national du sport |
Nomination au cabinet du secrétaire d'État chargé des sports
Arrêté du 26 septembre 2014 portant nomination au cabinet du secrétaire d'État chargé des sports
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| ACTUALITÉ PARLEMENTAIRE |
Proposition de loi tendant à renforcer le rôle des régions dans le secours maritime en zone littorale primaire
Proposition n° 2207 - Proposition de loi de M. Yves Foulon et plusieurs collègues déposée le 17 septembre 2014 |
Réponse écrite relative aux mesures pour améliorer les recettes du tourisme - Présentation des mesures issues des Assises nationales du tourisme
Question écrite n° 58965 - Réponse du ministère en charge Commerce extérieur, tourisme et Français de l'étrange à M. Pierre Morel-A-L'Huissier - député de la Lozère du 23 septembre 2014 |
Réponse écrite relative aux moyens pour assurer un entretien correct des chemins ruraux par les communes
Question écrite n° 54812 - Réponse du ministère en charge de l'intérieur à Mme. Marie-Jo Zimmermann - députée de la Mozelle du 16 septembre 2014 |
Réponse écrite relative aux difficultés d'entretien des cours d'eau
Question écrite n° 32334 - Réponse du ministère en charge de l'Écologie, développement durable et énergie à M. Rémy Delatte - députée de la Côte-d'Or du 30 septembre 2014 |
Réponse écrite relative à la place du tourisme dans le cadre de la réforme de la décentralisation
Question écrite n° 26555 - Réponse du ministère en charge de la Décentralisation et fonction publique à Mme. Isabelle Le Callenec - députée d'Ile-et-Vilaine du 23 septembre 2014 |
