Arrêté du 23 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2018 portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Réponse du ministère des Sports à la question n° 06449 posée par M. Yves Détraigne (sénateur de la Marne).
Seuils applicables aux aménagements des domaines skiables
Réponse du du ministère de la Transition écologique et solidaire à la question n° 07654posée par Mme Patricia Morhet-Richaud (sénatrice des Hautes-Alpes).
Lutte contre les noyades
Réponse du ministère des Sports à la question n° 13207 posée par M. Jean-Luc Lagleize (député de Haute-Garonne).
La normalisation volontaire dans les équipements sportifs
Réponse du ministère des Sports à la question n° 13845 posée par M. Michel Zumkeller (député du Territoire de Belfort).
Sécurité des cyclistes
Réponse du ministère des Sports à la question n° 13194 posée par M. Marc Delatte (député de l'Aisne).
Règlementation des vélos à assistance électrique
Réponse du ministère de la Transition écologique et solidaire à la question n° 07650 posée par M. Jean-Marie Morissent (sénateur des Deux-Sèvres).
Règlementation concernant les tandems électriques
Réponse du ministère des Transports à la question n° 14312 posée par Mme Marie Guévenoux (députée de l'Essonne).
