Arrêté du 28 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 28 avril 2011 portant création de la mention « motocyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Arrêté du 28 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « vélo tout terrain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Arrêté du 8 février 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511).
QUESTIONS PARLEMENTAIRES
Le sport amateur et le rôle des fédérations
Réponse du ministère des sports à la question n° 12938 posée par M. Yannick Haury (député de Loire-Atlantique).
Formation des maîtres-chiens d'avalanche
Réponse du ministère de l'Intérieur à la question n° 9553 posée par Mme Émilie Bonnivard (députée de Savoie).
Formation des usagers de bateaux de plaisance à voile
Réponse du ministère des Transports à la question n° 11720 posée par Mme Annaïg Le Meur (députée du Finistère).
Proposition de loi sur les chemins ruraux
Réponse du ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales à la question n° 0569S posée par M. Jean-Pierre Moga (sénateur du Lot-et-Garonne).
