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Se former dans les sports de nature
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Décret n° 2021-1522 du 25 novembre 2021 fixant la liste des zones dans lesquelles les aéronefs sans personne à bord, d'une masse supérieure à un seuil fixé par voie réglementaire, qui ne peut être supérieur à 800 grammes, sont exemptés de l'obligation d'être équipés d'un dispositif de signalement lumineux et d'un dispositif de signalement électronique ou numérique
Décret n° 2021-1456 du 5 novembre 2021 modifiant certaines dispositions du code du sport relatives aux enceintes sportives
Arrêté du 4 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 15 mars 2010 portant création du certificat de spécialisation « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités aquatiques », au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » et relatif à l'unité d'enseignement « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » au sein de diplômes nationaux d'enseignement supérieur
Arrêté du 5 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 18 juin 2020 portant adaptation temporaire de la formation conduisant au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade » pour faire face à l'épidémie de covid-19
Arrêté du 5 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 18 juin 2020 portant adaptation temporaire de la formation conduisant au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade en milieu naturels » pour faire face à l'épidémie de covid-19
Arrêté du 5 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 8 juin 2020 portant adaptation temporaire d'une épreuve certificative conduisant au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » mention « activités aquatiques et de la natation » et de l'évaluation au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur pour faire face à l'épidémie de covid-19
Arrêté du 5 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 6 mai 2020 prescrivant les mesures d'exception relatives aux formations professionnelles des diplômes d'Etat de l'animation et du sport délivrés au nom du ministère des sports pour faire face à l'épidémie de covid-19
Arrêté du 16 novembre 2021 renouvelant l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie
Arrêté du 28 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs)
Arrêté du 10 novembre 2021 relatif aux manifestations aériennes
Rejet de la requête du SNAM relative à l’annulation de l’annexe II-1 du code du sport en tant que l’activités de « randonnée en moyenne montagne », ne porte pas la mention " environnement spécifique ".
Noyades été 2018 et plan national sur l'apprentissage de la nage
Réponse à la question n° 12897 posée par Mme Frédérique Tuffnell (députée de Charente-Maritime)
Maîtres-nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité
Réponse à la question n° 12896 posée par Mme Frédérique Tuffnell (députée de Charente-Maritime)
Impact du taux de TVA sur la filière équine
Réponse à la question n° 1069 posée par Mme Perrine Goulet (députée de la Nièvre)
Port du casque obligatoire pour les adultes circulant à vélo
Réponse à la question n° 12918 posée par Mme Frédérique Tuffnell (députée de Charente-Maritime)
Sécurisation du cadre budgétaire et financier des jeux olympiques de 2024
Réponse à question n° 23571 posée par M. Arnaud Bazin (sénateur du Val-d'Oise)
