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QE 65572

Éducation par les sports de nature Développement territorial Questions parlementaires

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QE 91198

Pratiquants Éducation par les sports de nature Questions parlementaires

QE 90232

Pratiquants Éducation par les sports de nature Questions parlementaires

art. L100-2 (c. sport)

Emploi, formation, métier Lieux de pratique Pratiquants Éducation par les sports de nature Développement territorial Recueil de texte

L'État, les collectivités territoriales et leurs groupements, les associations, les fédérations spor.

art. L100-1 (c. sport)

Emploi, formation, métier Lieux de pratique Pratiquants Éducation par les sports de nature Développement territorial Recueil de texte

Les activités physiques et sportives constituent un élément important de l'éducation, de la culture,.

art. L227-4 (c. action sociale et des familles)

Éducation par les sports de nature Recueil de texte

La protection des mineurs, dès leur inscription dans un établissement scolaire en application de l'a.