Le département établit un plan départemental des itinéraires de randonnée motorisée dans les conditi.
Le Comité national olympique et sportif français conclut avec les organismes gestionnaires d'espaces.
Lorsque des travaux sont susceptibles de porter atteinte, en raison de leur localisation ou de leur .
Tout propriétaire d'un équipement sportif est tenu d'en faire la déclaration à l'administration en v.
Le département établit, dans les mêmes conditions qu'à l', un PDIRM dont la création et l'entretien .
Les activités physiques et sportives constituent un élément important de l'éducation, de la culture,.
[...] Lors de leur élaboration ou de leur révision, les documents de planification, d'aménagement et.
[...] Lors de leur élaboration ou de leur révision, les documents de planification, d'aménagement et.
Le préfet consulte, sur la base du rapport d'enquête et des avis recueillis, la commission départeme.
Une commission départementale des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature est pl.
