Arrêté du 18 novembre 2015 portant renouvellement de l'agrément national de sécurité civile pour la Société nationale de sauvetage en mer.
SPORTS
Dispositions communes aux procédures de certification des trois diplômes : BPJEPS, DEJEPS et DESJEPS.
Décret n° 2015-1527 du 24 novembre 2015 relatif au brevet professionnel, au diplôme d'État et au diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Création d'un Observatoire de l'économie du sport.
Mise en œuvre de la politique spécifique au développement de l'emploi et de la professionnalisation de l'encadrement dans les champs du sport et de l'animation.
Réponse sur la mise en œuvre du décret n° 2006-608 du 26 mai 2006 relatif aux concessions de plages.
Question N° 63458 - Réponse du ministère de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie, à Monsieur Jean Leonetti, député des Alpes Maritmes, le 17 novembre 2015.