Arrêté du 26 novembre 2015 portant renouvellement de l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie.
SPORTS
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Arrêté du 27 novembre 2015 portant modification de l'arrêté du 17 avril 2014 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation.
AVIS
Convention collective nationale de l'animation
Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation.
ENQUÊTES PUBLIQUES
Exigences pour les sacs de couchage Partie 1: Exigences thermiques et dimensionnelles
Réponse sur la mise place d'un dispositif d'aides à l'acquisition pour les deux-roues motorisés électriques
Question N° 91198 - Réponse du ministère de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie, à Monsieur Stéphane Travert, député de la Manche, le 8 décembre 2015.
Réponse sur le plan écophyto et sur les mesures prises qui pourraient avoir des conséquences sur les aménagements cyclables
Question N°82647 - Réponse du ministère de l'Agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, à Monsieur Frédéric Roig,député de l'Hérault, le 8 décembre 2015.
Réponse sur les chemins d'exploitation et la possibilité des propriétaires riverains d'enclore leur parcelle
Question N°87219 - Réponse du ministère de l'Agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, à Madame Marie-Jo Zimmermann, députée de la Moselle, le 1er décembre 2015.
Réponse sur l'élaboration d'un acte II de la loi montagne et sur les mesures mises en place pour permettre aux populations de s'adapter au changement climatique
Question N°88517 - Réponse du ministère de l'Agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, à Monsieur Pierre Morel-A-l'Huissier, député de la Lozère, le 1er décembre 2015.
