Brevet professionnel Activités équestres
Arrêté du 31 octobre 2016portant création de la mention Activités équestres du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité Éducateur sportif.
|
| |
Recyclage des DEJEPS et DESJEPS mention spéléologie
Arrêté du 9 novembre 2016 relatif au contenu et aux modalités du recyclage des titulaires du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité Perfectionnent sportif mention spéléologie et du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité performance sportive, mention spéléologie.
|
|
Développement du sport dans l'enseignement agricole
Convention entre le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports (MVJS), et le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) ayant pour but de favoriser le développement de la pratique sportive dans l'enseignement agricole.
|
|
Réponse sur les concessions de plage
Question N°84340 - Réponse du ministère des Transports, de la Mer et de la Pêche, à Monsieur Jean Leonetti, député des Alpes-Maritimes, le 22 novembre 2016.
|
| |
Réponse sur la pêche amateur aux engins et aux filets
Question N°94424 - Réponse du ministère de l' Environnement, de l'Énergie et de la Mer, à Monsieur Martial Saddier, député de Haute-Savoie, le 29 novembre 2016.
|
| |
Réponse sur les sites nordiques et les servitudes de passage
Question N°54777 - Réponse du ministère de l' Écologie, à Monsieur Dominique Dord, député de Savoie, le 15 novembre 2016.
|
|
<!-- |
