SPORTS

 
Rectification de l'arrêté du 22 septembre 2015 portant agrément de la Fédération française des pêches sportives et portant retrait des agréments accordés à la Fédération française de pêche à la mouche et au lancer, à la Fédération française de pêche sportive au coup et à la Fédération française des pêcheurs en mer.
Arrêté du 12 octobre 2015 rectifiant l'arrêté du 22 septembre 2015 portant agrément de la Fédération française des pêches sportives et portant retrait des agréments accordés à la Fédération française de pêche à la mouche et au lancer, à la Fédération française de pêche sportive au coup et à la Fédération française des pêcheurs en mer.
 

ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT  

 DURABLE ET ÉNERGIE

 
Attributions, composition et fonctionnement du Conseil national de la mer et des littoraux.
3 Décret n° 2015-1361 du 27 octobre 2015 modifiant le décret n° 2011-637 du 9 juin 2011 relatif aux attributions, à la composition et au fonctionnement du Conseil national de la mer et des littoraux.
 

 
Gestion des Milieux Aquatiques et de prévention des Inondations (GEMAPI).
Instruction du Gouvernement du 21 octobre 2015 relative à l'attribution de la compétence en matière de GEMAPI.
 

 
Compétences des collectivités dans le domaine de la gestion de l'eau et de la biodiversité.
Note technique du 6 octobre 2015 relative aux compétences des collectivités dans le domaine de l'eau et de la biodiversité, dans la perspective de la révision des schémas départementaux de coopération intercommunale.
 

CONSULTATIONS PUBLIQUES

 
Modification de la norme sur l'équipement d'alpinisme et d'escalade - Cordes dynamiques - Exigences de sécurité et méthodes d'essai.
Consultation publique jusqu'au 10 novembre 2015.
 

 
Amendement n°2 concernant la prévention des chutes par dessus bord et les moyens de remontér à bord des bateaux.
Consultation publique jusqu'au 2 décembre 2015.
 

 
Modification d'une norme sur l'équipement de plongée - Bouée d'équilibrage - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai.
Consultation publique jusqu'au 27 novembre 2015.
 

ACTUALITÉ PARLEMENTAIRE

 
Réponse sur l'utilisation de drones de loisirs par des particuliers.
Question N° 87200 - Réponse du ministère de l'Économie, de l'industrie et du numérique, à Monsieur Marc Le Fur, député des Côtes-d'Armor, le 20 octobre 2015.