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Se former dans les sports de nature
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Circulaire du 29 juillet 2020 relative à l’obligation de mise en œuvre d'un examen de proportionnalité dans l'évaluation des projets de normes relatifs à l'accès ou l'exercice d'une profession réglementée
Arrêté du 25 juin 2020 fixant la date de fin d'ouverture des sessions de formation conduisant aux spécialités « activités nautiques », « activités sports collectifs », « sport automobile » et « activités de randonnées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et la date d'abrogation desdites spécialités
Arrêté du 25 juin 2020 modifiant l'arrêté du 31 octobre 2016 portant création de la mention « activités équestres » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
Décret n° 2020-883 du 17 juillet 2020 relatif à la justification par certains personnels enseignants recrutés en 2020 de leur qualification en sauvetage aquatique, en natation et en secourisme
Décret n° 2020-896 du 22 juillet 2020 dérogeant à certaines dispositions du code du sport (partie réglementaire) pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 et au report des jeux Olympiques et Paralympiques de Tokyo à 2021
Décret n° 2020-850 du 3 juillet 2020 prorogeant l'autorisation d'exercer les fonctions de directeur en accueils collectifs de mineurs pour les titulaires du brevet d'aptitude aux fonctions de directeurs en raison de la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19
Arrêté du 3 juillet 2020 portant diverses mesures relatives aux titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction dans les accueils collectifs de mineurs pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19
Arrêté du 2 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 28 septembre 2007 relatif au permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur, à l'agrément des établissements de formation et à la délivrance des autorisations d'enseigner
Décret n° 2020-884 du 17 juillet 2020 modifiant le décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé
Décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé
Baisse des subventions et crise du bénévolat dans le sport
Réponse du ministère chargé des Sports à la question n° 27593 posée par M. Adrien Morenas (député du Vaucluse).
Avenir des JOP 2024
Réponse du ministère chargé des Sports à la question n° 29025 posée par M. Pierre-Yves Bournazel (député de Paris).
Cours d'eau, étangs et lacs
Réponse du ministère des Transports à la question n° 24187 posée par M. Jean-François Portarrieu (député de Haute-Garonne).
Taux de création d'itinéraires cyclables sur les voies urbaines
Réponse du ministère des Transports à la question n° 18253 posée par Mme Laure de La Raudière (députée d'Eure-et-Loir).
Dispositif de soutien aux associations sportives après le confinement
Réponse du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales à la question n° 28752 posée par M. Jacques Marilossian (député des Hauts-de-Seine).
Difficultés des associations sportives en période de confinement
Réponse du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports à la question n° 15750 posée par M. Patrice Joly (sénateur de la Nièvre).
