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Se former dans les sports de nature
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Arrêté du 31 octobre 2019 portant modification des articles A. 212-210, A. 212-211, A. 212-14 et de l'annexe II-16-1 du code du sport relatifs à l'obligation de déclaration d'activité des ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen souhaitant s'établir en France ou y exercer dans le cadre d'une prestation de services
Arrêté du 1er novembre 2019 relatif à la liste des sportifs Espoirs
Arrêté du 1er novembre 2019 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
Arrêté du 1er novembre 2019 relatif à la liste des sportifs des collectifs nationaux
Arrêté du 7 novembre 2019 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport
Règles techniques et de sécurité de la Fédération française d’athlétisme des manifestations de running applicables au 1er novembre 2019
Seuils franchise en base de TVA
Réponse du ministère de l'Économie et des Finances à la question n° 22166 posée par Mme Émilie Bonnivard (députée de Savoie).
Règlement (UE) 2016/425
Réponse du ministère de l'Économie et des Finances à la question n° 23229 posée par M. Charles de la Verpillière (député de l'Ain).
Application de la loi littoral en outre-mer
Réponse du ministère de la Transition écologique et solidaire à la question n° 10741 posée par M. Dominique Théophile (sénateur de Guadeloupe).
Réglementation de la pêche de loisir à pied des poissons migrateurs en espace maritime
Réponse du ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation à la question n° 12088 posée par M. Philippe Bas (sénateur de la Manche).
Exonération des primes liées aux performances des médaillées des jeux d'hiver
Réponse du ministère des Sports à la question n° 12189 posée par Mme Florence Lasserre (députée des Pyrénées-Atlantiques).
Engagement des bénévoles au sein des clubs sportifs amateurs
Réponse du ministère des Sports à la question n° 11780 posée par M. Max Brisson (sénateur des Pyrénées-Atlantiques).
