Édition du 1er au 31 décembre 2019

Décrets, arrêtés

Sports

Arrêté du 1er décembre 2019 modifiant l'arrêté du 1er novembre 2019 relatif à la liste des sportifs Espoirs

Arrêté du 1er décembre 2019 modifiant l'arrêté du 1er novembre 2019 relatif à la liste des sportifs des Collectifs nationaux

Arrêté du 1er décembre 2019 modifiant l'arrêté du 1er novembre 2019 relatif à la liste des sportifs de haut niveau

Arrêté du 6 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin

Instruction n° DS/DSB2/2019/214 du 12 septembre 2019 relative aux dispositions réglementaires applicables au parcours acrobatique en hauteur (PAH) et à la grimpe encadrée dans les arbres (GEA)

Éducation nationale et jeunesse

Décret n° 2019-1405 du 19 décembre 2019 modifiant le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Arrêté du 19 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Lois

Loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités

Questions parlementaires

Certificat de qualification professionnelle - Opérateur de parcours acrobatiques
Réponse du ministère des Sports à la question n°23126 de M. Dimitri Houbron (député du Nord)

Fusion FFC et FFCT - Risque de baisse des subventions cyclisme non professionnel
Réponse du ministère des Sports à la question n°23356 de M. Jean-Louis Thiériot (député de Seine-et-Marne)

Route européenne du vélo
Réponse du ministère des Transports à la question n° 14486 de M. Jean-Marc Zulesi (député des Bouches-du-Rhône)

Cycles et motocycles - Assistance électrique pour les cycles de type
Réponse du ministère des Transports à la question n° 15422 de M. Jean-Charles Colas-Roy (député de l’Isère)

Cycles et motocycles - Statut des cycles en pleine nature
Réponse du ministère des Transports à la question n° 10704 de M. Olivier Véran (député de l’Isère)

Réglementation relative aux nouveaux véhicules électriques individuels
Réponse du ministère des Transports à la question n° 14675 de Mme Cathy Racon-Bouzon (députée des Bouches-du-Rhône)

Initiatives en faveur du développement du vélo
Réponse du ministère des Transports à la question n° 10342 de M. Hugues Renson (député de Paris)

Transport - Voies vertes - Zone rurale
Réponse du ministère des Transports à la question n° 11204 de Mme Aude Bono-Vandorme (députée de l’Aisne)

Impact économique du Tour de France
Réponse du ministère des Sports à la question n° 21881 de M. Jean-Marie Sermier (député du Jura)

Statut juridique des « stations classées de tourisme »
Réponse du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales à la question n°09525 posée par M. Michel Raison (sénateur de la Haute-Saône).

Transparence dans l'organisation des jeux olympiques en 2024
Réponse du ministère des Sports à la question n°13271 posée par M. Bernard Fournier (sénateur de la Loire).

Édification d'un box pour un cheval
Réponse du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales à la question n°06746 posée par M. Jean Louis Masson (sénateur de Moselle).

Carrière pour l'entraînement des chevaux
Réponse du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales à la question n°11166 posée par M. Jean Louis Masson (sénateur de Moselle).

Sport et jeunesse Outre-mer
Réponse du ministère des Sports à la question n°15290 posée par Mme Manuéla Kéclard-Mondésir (députée de Martinique).

La réglementation des engins de déplacement personnel
Réponse du ministère de l'intérieur à la question n°2739 posée par M. Hugues Renson (député de Paris).