SPORTS |
Recyclage des titulaires des diplômes de guide de haute montagne - Contenu et aux modalités d'organisation Arrêté du 11 mars 2015 relatif au contenu et aux modalités d'organisation du recyclage des titulaires des diplômes de guide de haute montagne |
Recyclage des titulaires des diplômes d'accompagnateur en moyenne montagne - Contenu et aux modalités d'organisation Arrêté du 11 mars 2015 relatif au contenu et aux modalités d'organisation du recyclage des titulaires des diplômes d'accompagnateur en moyenne montagne |
ACTUALITÉ PARLEMENTAIRE |
Projet de Loi "Energie : transition énergétique pour la croissance verte" - Amendement n°284 - Extension de la servitudes marchepied aux publics non mototrisés Projet de loi n° 2611 modifié par le Sénat en nouvelle lecture à l'Assemblée nationale |
Réponse écrite relative à l'élaboration d'un cadre d'intervention simplifié permettant de garantir la sécurité des élèves durant les activités physiques et sportives organisées dans le cadre scolaire dans le premier degré Question écrite n° 77241 - Réponse du ministère en charge del'Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche à M. Frédéric Cuvillier - député du Nord-Pas-Calais du 14 avril 2015 |
Réponse écrite relative aux incitations des acteurs territoriaux et professionnels du tourisme à mettre en place des itinéraires de tourisme pédestre et à vélo Question écrite n° 72838 - Réponse du ministère en charge du Commerce extérieur, tourisme et Français de l'étranger à M. Georges Ginesta - député du Var du 14 avril 2015 |
Réponse écrite relative à la création d'un pôle d'excellence de la montagne « regroupant tous les acteurs afin de mieux promouvoir notre offre à l'international et en France » Question écrite n° 57696 - Réponse du ministère en charge du Commerce extérieur, tourisme et Français de l'étranger à M. Charles-Ange Ginesy - député des Alpes-Maritimes du 14 avril 2015 |
Réponse écrite relative au certificat médical de non-contre-indication à la pratique sportive décentralisation Question écrite n° 1050S - Réponse du ministère en charge de la ville, de la jeunesse et des sports à Mme Isabelle Le Callenec - sénateur de Mayenne du 8 avril 2015 |