| SPORTS |
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Nouvelle liste des EPI-SL
Avis relatif à l'application de la section 4 du chapitre II du titre II du livre III du code du sport relative à la prévention des risques résultant de l'usage des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs
Consulter le recueil de texte sur art. R322-27 à 38 (c. sport)
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Nominations au Conseil d'administration du CNDS : M. Raphaël LE MEHAUTE, commissaire délégué au Commissariat général à l'égalité des territoires et M. Marc-Etienne PINAULDT, directeur du développement des capacités des territoires au Commissariat général à l'égalité des territoire
Arrêté du 21 avril 2015 portant nomination au conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
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Nomination à la Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation : M. Alain Kronenberger
Arrêté du 30 mars 2015 portant modification de l'arrêté du 17 avril 2014 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
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Nomination aux Conseils d'administration des CREPS de PACA et de Strasbourg
Arrêté du 28 avril 2015 portant nomination au conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur et désignation de son président
Arrêté du 28 avril 2015 portant nomination au conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg et désignation de son président
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Nomination au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports - M. Guillaume MACHER, conseiller discours et prospective
Arrêté du 21 avril 2015 portant nomination au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports - M. Guillaume MACHER, conseiller discours et prospective, est nommé conseiller stratégie du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports.
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| ÉDUCATION NATIONALE ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR |
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Modification de la Licence professionnelle "Intervention sociale : médiation par le sport"
Arrêté du 16 mars 2015 modifiant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle
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| ENVIRONNEMENT |
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Nomination du secrétaire général du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Arrêté du 24 avril 2015 portant nomination du secrétaire général du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques - M. Xavier NICOLAS |
| AVIATION CIVILE |
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Recul de la date de levée de la restriction de conversion de la qualification d'instructeur de pilote de planeur (ITP) vers la qualification d'instructeur de vol planeur FI (S) partie FCL
Arrêté du 3 avril 2015 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs)
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| AGRICULTURE |
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Modifications des modalités de l'habilitation des identificateurs d'équidés
Arrêté du 17 avril 2015 modifiant l'arrêté du 16 décembre 2014 relatif à l'habilitation des identificateurs d'équidés
Consulter la fiche règlementation Equitation
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