| SPORTS |
Modification du DE de ski - moniteur national de ski alpin
Arrêté du 31 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'État de ski-moniteur national de ski alpin |
Modification du DE de ski - moniteur national de ski nordique de fond
Arrêté du 31 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'État de ski-moniteur national de ski nordique de fond |
Modification des dispositions pour les ressortissants d'un État membre de la Communauté européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen - Encadrement, animation, enseignement et entraînement du ski alpin et de ses activités dérivées
Arrêté du 31 octobre 2014 modifiant les dispositions réglementaires du Code du sport (arrêtés) |
| ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES |
Accueils de loisirs périscolaires
CIRCULAIRE N° DJEPVA/DJEPVA A3/2014/295 du 5 novembre 2014 relative à la mise en place d’activités périscolaires dans les accueils collectifs de mineurs dans le cadre de la réforme des rythmes éducatifs |
| ACTUALITÉ PARLEMENTAIRE |
Réponse écrite relative à la construction des skateparks
Question écrite n° 61524 - Réponse du ministère en charge de l'Écologie, Développement durable et Énergie à M. Patrick Labaune - député de la Drôme du 25 novembre 2014. |
Réponse écrite relative à la dévolution des biens fonciers en déshérence à l'issue de la prescription trentenaire
Question écrite n° 47660 - Réponse du ministère de l'Intérieur à M. Maurice Leroy - député du Loir-et-Cher du 18 novembre 2014. |
Réponse écrite relative à la modification du taux de la TVA applicable aux sauts de parachutisme en tandem
Question écrite n° 35100 - Réponse du ministère en charge des Finances et Comptes publics à
M. Joël Giraud - député des Hautes-Alpes du 25 novembre 2014. |
