| SPORTS |
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Modifications - 3e degrès du BEES et de la fiche de déclaration d'équipement sportif du RES
Abrogation - arrêté du 16 janvier 1990 relatif à l'organisation de la Commission nationale des équivalences
Arrêté du 30 janvier 2015 portant abrogation et modification de certaines dispositions du code du sport (partie réglementaire : Arrêtés)
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Modification de la convention constitutive du GIP "Jeux Equestre Mondiaux 2014"
Arrêté du 23 janvier 2015 portant approbation de la modification de la convention constitutive du groupement d'intérêt public « JEM Normandie 2014 » |
| ACTUALITÉ PARLEMENTAIRE |
Réponse écrite relative aux modalités de répartition entre les propriétaires concernés du produit de la taxe d'entretien des chemins ruraux
Question écrite n° 72051 - Réponse du ministère en charge de l'Agriculture, agroalimentaire et forêt à M. Édouard Courtial - député de l'Oise du 03 février 2015. |
Réponse écrite relative à l'exclusion à la vente des chemins ruraux
Question écrite n° 68995 - Réponse du ministère en charge de l'Agriculture, agroalimentaire et forêt à M. Jacques Krabal - député de l'Aisne du 03 février 2015. |
Réponse écrite relative aux conséquences pour les petites associations de la loi n° 2009-88 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques
Question écrite n° 49663 - Réponse du ministère en charge du Commerce, artisanat, consommation et économie sociale à Mme Véronique Besse - députée de Vendée du 10 février 2015. |
Réponse écrite relative à la situation des côtes Réunionaises et au risque requin
Question écrite n° 14115 - Réponse du ministère en charge des outre-mer à M. Jean-Vincent Placé - sénateur de l'Essonne du 02 mars 2015. |
