Arrêté du 22 août 2018 portant création de la mention « pêche de loisirs » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
Arrêté du 24 août 2018 modifiant l'arrêté du 16 juin 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'État d'alpinisme-guide de haute montagne.
QUESTIONS PARLEMENTAIRES
Moyens pour garantir le choix du surf comme sport additionnel aux JO Paris 2024
Réponse du ministère des Sports à la question n° 11446 de M. Jean-Philippe Ardouin (député de Charente-Maritime)
Statut des métiers et diplômes - Encadrement des activités physique et sportives
Réponse du ministère des Sports à la question n° 10690 de M. Nicolas Démoulin (député de l'Hérault)
Retombées pour le tourisme des jeux Olympiques de Paris 2024
Réponse du ministère des Sports à la question n° 9985 de M. Jean-François Portarrieu (député de Haute-Garonne)
Obligation de prise de licence sportive sans compétition
Réponse du ministère des Sports à la question n° 7603 de M. Jean-Marc Zulesi (député des Bouches-du-Rhône)
Statut des trottinettes électriques, des hoverboards, gyropodes, gyroroues
Réponse du ministère de l'Intérieur à la question n° 4782 de M. Thibault Bazin (député de Meurthe-et-Moselle)
Loi NOTRe et subventions à des associations
Réponse du ministère de l'Intérieur à la question n° 7928 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier (député de Lozère)
Délivrance de forfaits gratuits pour les remontées mécaniques
Réponse du ministère de l'Intérieur à la question n° 02789 posée par M. Jean Louis Masson (sénateur de la Moselle)
Profession de moniteur guide de pêche professionnel
Réponse du ministère des Sports à la question n° 06230 posée par M. François Calvet (sénateur des Pyrénées-Orientales)
