Édition du 1er au 30 novembre 2020

Décrets, arrêtés

Premier ministre

Circulaire du Premier ministre n° 6225-SG du 13 novembre 2020 relative à la nouvelle gestion des mobilités pour l’État

Circulaire du Premier ministre n° 6225-SG du 13 novembre 2020 relative à la nouvelle gestion des mobilités pour l’État

Éducation nationale, Jeunesse et Sports

Instruction du Gouvernement du 13 novembre 2020 relative à l’extension territoriale du programme interministériel et partenarial des « cités éducatives ».

Sports

Arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs de haut niveau

Arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs des collectifs nationaux

Arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs Espoirs

Arrêté du 9 novembre 2020 relatif aux contenus et aux modalités de la formation de mise à niveau des titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif 1er degré option « parachutisme », du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « parachutisme » et spécialité « éducateur sportif » mention « parachutisme »

Transition écologique

Décret n° 2020-1439 du 23 novembre 2020 relatif à l'identification des cycles

Questions parlementaires

Déplacements domicile-travail et domicile-école
Réponse du ministère des Transports à la question n° 20652 posée par Mme Barbara Bessot Ballot (députée de Haute-Saône).

Sensibilisation cyclisme urbain
Réponse du ministère des Transports à la question n° 13645 posée par M. Pierre-Yves Bournazel (député de Paris).

Gestion du domaine privé des collectivités locales
Réponse du ministère l'Économie, des Finances et de la Relance - Comptes publics à la question n° 14843 posée par M. Jean Louis Masson (sénateur de Moselle).

Fréquentation des centres de vacances par les établissements scolaires pour la saison 2021
Réponse de Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, chargée de la Jeunesse et de l'Engagement à la question n° 1235S posée par M. Cyril Pellevat (sénateur de la Haute-Savoie) 

Dissolution du centre national pour le développement du sport 
Réponse de M. le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports à la question n° 13198 posée par M. Mathieu Darnaud (sénateur de l'Ardèche) 

Aide aux clubs sportifs face à la crise sanitaire
Réponse de M. le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports à la question n° 15437 posée par Mme Marie-Pierre Monier (sénatrice de la Drôme)

Place de l'éducation physique et sportive à l'école
Réponse de M. le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports à la question n° 13135 posée par M. Jean-Raymond Hugonet (sénateur de l'Essonne) 

Situation de la filière équine
Réponse de M. le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports à la question n° 15830 posée par Mme Corinne Imbert (sénatrice de la Charente-Maritime)