L'eau fait partie du patrimoine commun de la nation. Sa protection, sa mise en valeur et le développ.
En l'absence de schéma d'aménagement et de gestion des eaux approuvé, la circulation sur les cours d.
Lorsque les immeubles relevant du conservatoire constituent un site cohérent au regard des objectifs.
L'État, les collectivités territoriales et leurs groupements, les associations, les fédérations spor.
Les sports de nature s'exercent dans des espaces ou sur des sites et itinéraires qui peuvent compren.
Les fédérations sportives délégataires ou, à défaut, les fédérations sportives agréées peuvent défin.
Le département favorise le développement maîtrisé des sports de nature. À cette fin, il élabore un p.
Le département établit un plan départemental des itinéraires de randonnée motorisée dans les conditi.
Le Comité national olympique et sportif français conclut avec les organismes gestionnaires d'espaces.
Lorsque des travaux sont susceptibles de porter atteinte, en raison de leur localisation ou de leur .
