- Accueil
- Comprendre
-
- Agir
- Se former
-
Se former dans les sports de nature
-
- Le Réseau
Décret n° 2019-322 du 12 avril 2019 portant transposition en droit interne des principes du code mondial antidopage et diverses modifications relatives à la procédure disciplinaire menée devant l'Agence française de lutte contre le dopage.
Arrêté du 29 mars 2019 modifiant l'arrêté du 2 mai 2006 portant création du certificat de spécialisation « activités d'escalade » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Arrêté du 2 avril 2019 pris en application de l'article R. 331-24-1 du code du sport relatif aux épreuves et compétitions de sports motorisés sur les voies non ouvertes à la circulation publique.
Arrêté du 2 avril 2019 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2016 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport.
Arrêté du 2 avril 2019 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2016 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport.
Décret n° 2019-346 du 20 avril 2019 modifiant les dispositions du code du sport (partie réglementaire).
Décret n° 2019-347 du 20 avril 2019 portant application de l'article 83 de la loi n° 2019-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019 et de l'article 11 du décret n° 2019-346 du 20 avril 2019 modifiant les dispositions du code du sport (partie réglementaire).
Arrêté du 20 avril 2019 portant approbation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « Agence nationale du sport ».
Arrêté du 12 avril 2019 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport.
Arrêté du 15 avril 2019 portant abrogation de dispositions relatives au brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports.
Arrêté du 15 avril 2019 modifiant des arrêtés portant agrément d'associations sportives.
Arrêté du 2 avril 2019 modifiant l'arrêté du 17 mars 2017 relatif à la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives.
Arrêté du 22 mars 2019 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de sauvetage et de secourisme.
Arrêté du 4 avril 2019 modifiant l'arrêté du 27 mars 2019 précisant les conditions d'exercice de la pêche de loisir réalisant des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée pour l'année 2019.
Réponse du ministère de l’intérieur à la question n°10703 de Mme Cécile Untermaier (députée de Saône-et-Loire)
Réponse du ministère de l’intérieur à la question n°12933 de Mme Marjolaine Meynier-Millefert (députée de l’Isère)
Réponse du ministère des Sports à la question n° 16927 posée par Mme Brigitte Kuster (députée de Paris).
Réponse du ministère des Transports à la question n° 13400 posée par M. Stéphane Testé (député de Seine-Saint-Denis).
Réponse du ministère de la Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales à la question n° 13110 posée par Mme Typhanie Degois (député de Savoie).
Réponse du ministère de l'Intérieur à la question n° 06092 posée par M. Henri Cabanel (sénateur de l'Hérault).
Réponse du ministère de l'Économie et des Finances à la question n° 07423 posée par Mme Martine Berthet (sénatrice de Savoie).
Réponse du ministère de l'Économie et des Finances à la question n° 09034 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero (sénatrice d'Indre-et-Loire).
