Composition du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport (CNDS).
Décret n° 2016-191 du 24 février 2016 relatif à la composition du conseil d'administration et des commissions territoriales du Centre national pour le développement du sport.
Nomination d'un chef de cabinet du secrétaire d'État chargé des sports.
Avis relatif à l'extension d'un accord à la convention collective nationale du sport.
SUIVI DE NORMALISATION
Équipements d'alpinisme et d'escalade : harnais.
Norme - NF EN 12277 Janvier 2016 - Équipement d'alpinisme et d'escalade - Harnais - Exigences de sécurité et méthodes d'essai.
ACTUALITÉ PARLEMENTAIRE
Réponse sur la surveillance et le sauvetage aquatique en milieu naturel et en eaux intérieures.
Question N° 66600 - Réponse du ministère de la Ville, de la Jeunesse et les Sports, à Monsieur Dominique Le Mèner, député de la Sarthe, le 23 février 2016.
Réponse sur l'accueil des mineurs dans les refuges situés dans les zones enneigées.
Question N° 73163 - Réponse du ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, à Monsieur Lionel Tardy, député de Haute-Savoie le 23 février 2016.
