Sports motorisés sur les voies non ouvertes à la circulation publique.
Arrêté du 4 mai 2016 pris en application de l'article R. 331-24-1 du Code du sport relatif aux épreuves et compétitions de sports motorisés sur les voies non ouvertes à la circulation publique.
Nomination d'un nouveauconseiller grands évènements sportifs et candidatures olympiques et paralympiques au cabinet du secrétaire d'État chargé des sports : Monsieur Frédéric Sanaur.
Arrêté du 27 avril 2016 portant nomination au cabinet du secrétaire d'État chargé des sports.
CONVENTIONS COLLECTIVES
Arrêté du 22 avril 2016 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres.
QUESTIONS PARLEMENTAIRES
Réponse sur le statut des animateurs de colonies de vacances.
Question N° 75242 - Réponse du ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, à Monsieur Jacques Cresta, député des Pyrénées Orientales, le 17 mai 2016.
Réponse sur le financement et les conditions de développement de l'apprentissage dans les métiers de l'animation et du sport.
Question N° 88445 - Réponse du ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, à Monsieur Yves Daniel, député de Loire Atlantique, le 17 mai 2016.
