Sports

Encadrement du vol libre

Arrêté du 3 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « parapente » du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive ».

Arrêté du 3 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « parapente » du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».

Arrêté du 3 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « deltaplane » du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive ».

Arrêté du 3 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « deltaplane » du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».

Arrêté du 3 octobre 2017 relatif au contenu et aux modalités du stage de recyclage des titulaires du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « vol libre » mention « parapente » et mention « deltaplane », du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « parapente » et mention « deltaplane », et du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « parapente » et mention « deltaplane ».

 

Environnement spécifique: clauses particulières aux formations

Arrêté du 26 septembre 2017 modifiant des dispositions de l'annexe II-21 du Code du sport.

 

Modification de l'annexe II-1 du Code du sport

Arrêté du 27 septembre 2017 modifiant les dispositions réglementaires du Code du sport.