Arrêté du 18 avril 2016 modifiant l'annexe II-1 du Code du sport.
Arrêté du 18 avril 2016 modifiant l'annexe II-1 du Code du sport concernant les diplômes délivrés par le ministère de l'Enseignement supérieur.
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CQP « animateur d'escalade sur structure artificielle ».
Arrêté du 23 mai 2016 modifiant les dispositions réglementaires du Code du sport.
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Surveillance médicale des sportifs de haut niveau.
Arrêté du 13 juin 2016 relatif à la surveillance médicale des sportifs de haut niveau, espoirs et des collectifs nationaux.
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Établissements d'activités physiques et sportives.
Arrêté du 26 mai 2016 relatif à la simplification des mesures administratives applicables aux établissements d'activités physiques et sportives.
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DESJEPS mention « spéléologie ».
Arrêté du 13 juin 2016 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive ».
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DEJEPS mention « canyonisme ».
Arrêté du 20 juin 2016 modifiant l'arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Arrêté du 20 juin 2016 relatif au contenu et aux modalités du recyclage des titulaires du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « canyonisme ».
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BPJEPS mention « activités physiques pour tous ».
Arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif ».
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Liste des arbitres sportifs de haut niveau.
Arrêté du 24 juin 2016 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau.
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