[...] Pour l'année 2015, les concentrations ou manifestations sportives prévues aux articles R331-6 .
Les pratiquants ne peuvent être tenus pour responsables des dommages matériels causés à un autre pra.
Sans préjudice d'autres régimes d'autorisation applicables, les manifestations sportives nautiques, .
Les manifestations sportives qui constituent des épreuves, courses ou compétitions comportant un c.
Toute personne physique ou morale de droit privé, autre que les fédérations sportives, qui organise.
Les concentrations de véhicules terrestres à moteur se déroulant sur les voies ouvertes à la circu.
[...] Division 240 : Navires de plaisance à usage personnel et de formation, de longueur de coque i.
Le règlement général de police de la navigation intérieure est établi par décret en Conseil d'Etat. .
Les produits et les services doivent, dans des conditions normales d'utilisation ou dans d'autres co.
Les manifestations sportives ne comportant pas la participation de véhicules à moteur et se déroulan.
