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Stand up paddle

04 décembre 2017

Encadrement

Les qualifications professionnelles spécifiques

L'art. L212-1 (c. sport) prévoit une obligation de qualification pour l'encadrement contre rémunération. Ces qualifications doivent garantir la compétence de leur titulaire en matière de sécurité des pratiquants et des tiers dans l'activité considérée et doivent être enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP). Enfin, peuvent également exercer contre rémunération ces fonctions « les personnes en cours de formation pour la préparation à un diplôme, titre à finalité professionnelle ou certificat de qualification ».

Au-delà des impératifs réglementaires, l’encadrement d’APS est soumis à l’obligation générale de sécurité de  articles L 421-3 et L 421-4 du Code de la consommation. L’encadrement doit, dans les conditions normales de pratique ou autres conditions prévisibles par le professionnel, présenter la sécurité à laquelle on peut légitimement s’attendre et ne pas porter atteinte à la santé des personnes.

Conformément à la circulaire n° DS/DSC1/2011/238 du 21 juin 2011, le « SUP » de vague doit être considéré comme une activité dérivée du surf et relève donc des activités qui se pratiquent dans un environnement spécifique (ES) dont l’encadrement contre rémunération implique le respect de mesures de sécurité particulières et nécessite un diplôme délivré dans des conditions prévues à l'article L212-2 du code du sport.

Les CREPS Bordeaux Aquitaine, le CREPS Antilles Guyane, l’Ecole Nationale de Voile et des Sports Nautiques, et le CREPS Pays de la Loire sont les seuls établissements du ministère chargé des Sports chargés d’assurer la formation des diplômes pour encadrer le SUP en environnement spécifique (note de service du 20 octobre 2016). Ces formations sont organisées dans le respect d’un cahier des charges définit dans l’annexe II-21 (c. sport).

Diplômes et qualifications spécifiques à l'activité SUP dans les vagues (Environnement spécifique)
Intitulé du diplômeConditions d'exerciceLimite des conditions d'exercice
Extraction de l'annexe II-1 (Art. A212-1) c. sport
DESJEPS mention surf de la spécialité performance sportive Enseignement, animation, encadrement de l'activité visée par la mention considérée ou entraînement de ses pratiquants.  
DEJEPS mention surf de la spécialité perfectionnement sportif Enseignement, animation, encadrement de l'activité visée par la mention considérée ou entraînement de ses pratiquants.  
BPJEPS mentions monovalentes surf de la spécialité " activités nautiques " Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en surf.  Activités de surf (shortboard, longboard, bodyboard, bodysurf, kneeboard, skimboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. 
Anciens diplômes
BEES option " surf "  Enseignement des activités du surf dans tout établissement.  

 

Diplômes et qualifications spécifiques à l'activité SUP
Intitulé du diplômeConditions d'exerciceLimite des conditions d'exercice
Extraction de l'annexe II-1 (Art. A212-1) c. sport
DESJEPS mention « voile », de la spécialité performance sportive    
DESJEPS mention surf de la spécialité performance sportive Enseignement, animation, encadrement de l'activité visée par la mention considérée ou entraînement de ses pratiquants.  
DEJEPS mention surf de la spécialité perfectionnement sportif Enseignement, animation, encadrement de l'activité visée par la mention considérée ou entraînement de ses pratiquants.  
BPJEPS mentions monovalentes surf de la spécialité " activités nautiques " Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en surf.  Activités de surf (shortboard, longboard, bodyboard, bodysurf, kneeboard, skimboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.
DESJEPS mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme » de la spécialité performance sportive Enseignement, animation, encadrement du canoë‐kayak et disciplines associées en eau calme ou entraînement de ses pratiquants.  
DESJEPS mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive et en mer », de la spécialité performance sportive Enseignement, animation, encadrement du canoë‐kayak et disciplines associées en eau vive et en mer ou entraînement de ses pratiquants.   
DESJEPS mention « glisses aérotractées nautiques », de la spécialité performance sportive     
DE JEPS, mention « voile » de la spécialité perfectionnement sportif  L'enseignement, l'animation, l'encadrement de l'activité visée par la mention considérée ou l'entraînement de ses pratiquants (arrêté du 29 juin 2007 modifiant l'arrêté du 16 décembre 2004).   
DEJEPS, mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme » de la spécialité perfectionnement sportif  Enseignement, animation, encadrement du canoë‐kayak et disciplines associées en eau calme ou entraînement  de ses pratiquants.   
DEJEPS, mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive » de la spécialité perfectionnement sportif  Enseignement, animation, encadrement du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ou entraînement de ses pratiquants.   
DE JEPS, mention « glisses aérotractées nautiques » de la spécialité perfectionnement sportif     
CS « canoë-kayak et disciplines associées en mer » de la spécialité perfectionnement sportif  Encadrement du kayak de mer et des disciplines associées et entraînement des pratiquants.   
BPJEPS mentions monovalentes « surf » de la spécialité " activités nautiques "  Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en surf.   Activités de surf (shortboard, longboard, bodyboard, bodysurf, kneeboard, skimboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.  
BP JEPS mention monovalente « canoë-kayak » spécialité « activités nautiques  Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak et disciplines associées sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage.  [...]  En eau calme. En mer par vent de force 4 au maximum sur le site d'évolution. En eau vive jusqu'en classe III incluse.En eau vive jusqu'en classe III incluse et dans les canyons cotés jusqu'à V1, A5 et E II inclus. 
BP JEPS mention monovalente « glisses aérotractées » spécialité activités nautiques  Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en glisse aérotractée.   Activités de cerf-volant, de cerf-volant de traction terrestre, de cerf-volant de traction nautique ou de planche nautique ou de planche nautique tractée dite " kitesurf ", pour tout public et sur tout lieu nautique ou terrestre de pratique de l'activité. 
BPJEPS mentions monovalentes « voile » de la spécialité activités nautiques  Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en voile.   Activités de multicoque, dériveur, croisière (jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri) et planche à voile pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. Au-delà de 12 milles nautiques d'un abri, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis. 
BP JEPS mention plurivalente « canoë-kayak eau calme et rivière d’eau vive » de la spécialité "activités nautiques  Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak " eau calme et rivière d'eau vive ".  Pour tout public, en eau calme et en rivière, jusqu'en classe III incluse. 
BP JEPS mention plurivalente « canoë-kayak, eau calme, mer et vagues » de la spécialité activités nautiques  Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak " eau calme, mer et vagues "  Pour tout public en eau calme et en mer, dans la limite de la navigation en 6e catégorie* sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution. Conduite de séances d'initiation en kayak de vagues. 
 BP JEPS mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en mer » de la spécialité « éducateur sportif »  Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak et disciplines associées sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage dont le stand up paddle [...].  En eau calme.En mer par vent de force 4 au maximum sur le site d'évolution.En eau vive jusqu'en classe III incluse [...]. 
BP JEPS mention plurivalente « planche à voile » de la spécialité activités nautiques  Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en multicoques et dériveurs.  Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. 
BP JEPS mention plurivalente « croisière côtière » de la spécialité activités nautiques  Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en croisière côtière.  Sur des voiliers autres que les embarcations légères de plaisance, pour tout public, jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri. Au-delà, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis. 
BP JEPS mention plurivalente « Multicoques et dériveurs » de la spécialité activités nautiques  Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en multicoques et dériveurs.  Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. 
Unité capitalisable complémentaire « canoë-kayak eau calme et rivière d’eau vive »  Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak, eau calme et rivière d'eau vive.  Pour tout public, en eau calme et en rivière, jusqu'en classe III incluse. 
Unité capitalisable complémentaire « canoë-kayak, eau calme, mer et vagues »  Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak, au calme, mer et vagues.  Pour tout public, en eau calme et en mer, dans la limite de la navigation en 6e catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution. Conduite de séances d'initiation en kayak de vagues. 
Unité capitalisable complémentaire « planche à voile »  Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en planche à voile.   Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. 
Unité capitalisable complémentaire « multicoques et dériveurs »  Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en multicoques et dériveurs.   Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.  
Unité capitalisable complémentaire « croisière côtière »  Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en croisière côtière.   Sur des voiliers autres que les embarcations légères de plaisance, pour tout public, jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri. Au-delà, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis 
CS « croisières »  Encadrement de la croisière côtière ou hauturière pour tout public, de jour comme de nuit, dans les limites navigation du (ou des) voilier (s) utilisé (s) jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri.   Croisière : encadrement de la croisière côtière ou hauturière pour tout public, de jour comme de nuit, dans les limites navigation du (ou des) voilier (s) utilisé (s) jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri. 
BAPAAT, supports techniques, « randonnée nautique nage en eau vive »  Initiation à la nage en eau vive, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.    
BAPAAT, supports techniques « randonnée nautique, kayak en mer »  Initiation à la nage en eau vive, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.    
BAPAAT, supports techniques « randonnée nautique, canoë-kayak »   Initiation au canoë-kayak, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.   
CQP « assistant moniteur de voile »   Animation et initiation à la pratique de la voile.  Sous l'autorité d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP AMV placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par titulaire d'une certification de niveau IV ou supérieur ;Durant les périodes de congés scolaires et universitaires fixées par les ministères de l'enseignement supérieur et de l'éducation nationale.  
CQP "moniteur de canoë-kayak", option "canoë-kayak en eau calme - mer"  Encadrement en autonomie du canoë-kayak en eau calme et en mer pour tout public, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A322-42 et suivants du Code du sport.  Jusqu'à 1 mille d'un abri. Par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution. 
CQP "moniteur de canoë-kayak", option "canoë-kayak en eau calme – eau vive"  Encadrement en autonomie du canoë-kayak en eau calme –eau-vive pour tout public, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A322-42 et suivants du Code du sport.  Jusqu'en classe II incluse, avec des passages de classe III non successifs. 

Licence " entraînement sportif "

filière " sciences et techniques des activités physiques et sportives " 
Encadrement de différents publics à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel dans la (les) discipline (s) mentionnée (s) dans l'annexe descriptive au diplôme mentionnée à l'article D123-13 du Code de l'éducation.   
BEES option " surf "   Enseignement des activités du surf dans tout établissement.   
BEES option " surf "   Enseignement des activités du surf dans tout établissement.   
BEES option « voile »  Enseignement de la voile (catamarans, dériveurs, planches à voile, habitables) dans tout établissement.    
BEES option « canoë-kayak et disciplines associées»   Enseignement du canoë-kayak (canoë-kayak, raft, nage en eaux vives) dans tout établissement.  Dans les rivières jusqu'à la classe III. En mer jusqu'à un mille d'un abri et par vent jusqu'à 3 Beaufort. 
Brevets fédéraux homologués délivrés jusqu’au 28 août 2007   
Diplôme fédéral 2ème degré délivré par la Fédération française de surf     
Diplôme de moniteur fédéral voile délivré par la Fédération française de voile    
Diplôme de moniteur fédéral de canoë-kayak option « canoë-kayak « délivré par la Fédération française de canoë-kayak    
Diplôme de moniteur fédéral de canoë-kayak option « mer » délivré par la Fédération française de canoë-kayak     
Diplôme de moniteur fédéral de canoë-kayak option « nage en eau vive » délivré par la Fédération française de canoë-kayak     
Diplôme fédéral 2ème degré délivré par la Fédération française de surf     

Sigles

BEES : Brevet d'État d'Éducateur Sportif

BPJEPS : Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l’Éducation Populaire et du Sport

DEJEPS : Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

DESJEPS : Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Encadrement en Accueil Collectif de Mineurs (ACM)

L'art. R227-13 (c. action sociale et des familles) fixe les dispositions relatives à la qualification des personnes encadrant les mineurs dans les ACM à caractère éducatif.

La pratique du surf est subordonnée à la fourniture du document attestant de la réussite à l'un des tests prévus à l'article 3 de l'arrêté du 25 avril 2012 portant application de l'art. R227-13 (c. action sociale et des familles), réalisé avec ou sans brassière de sécurité.

Le surf et activités assimilées font partie des activités physiques nécessitant des conditions particulières d'encadrement, d'effectif et de pratique dans les séjours de vacances, les accueils de loisirs et les accueils de scoutisme prévues par l'art. R227-13 (c. action sociale et des familles).

L’annexe 18 « surf » de l'arrêté du 25 avril 2012 précise les conditions requises à l'art. R227-13 (c. action sociale et des familles) dans une fiche (18) reproduite ci-dessous.

FICHE N° 18

Famille d'activités Surf
Type d'activités Activité de surf
Lieu de déroulement de la pratique Mer
Public concerné Tous les mineurs
Taux d'encadrement Le nombre de pratiquants par encadrant est limité à 8
Qualifications requises pour encadrer Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles
Conditions d'accès à la pratique La pratique de ces activités est subordonnée à la fourniture du document attestant de la réussite à l'un des tests prévus à l'article 3 du présent arrêté, réalisé sans brassière de sécurité
Conditions d'organisation de la pratique Le directeur de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant.
L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour.
L'encadrant prend contact avec les responsables de la sécurité des plages pour les informer de l'activité et devra prendre connaissance de la réglementation applicable à la plage concernée.
L'encadrant est responsable de la sécurité de son groupe. Il veille au respect des règlements fédéraux et des arrêtés municipaux.
D'une façon générale, l'encadrant est le seul responsable :
― du choix du site et de l'emplacement de l'activité en fonction des conditions de mer et de l'occupation des spots ;
― du choix et du nombre de pratiquants par groupe dans la limite du taux mentionné ci-dessus ;
― du choix du matériel pédagogique (les planches doivent être adaptées au niveau des pratiquants) ;
― du choix du matériel d'intervention et du mode d'intervention en cas d'incident.
Par temps d'orage, l'encadrant veille à faire respecter l'interdiction de surfer à l'ensemble des pratiquants.

 

Encadrement en milieu scolaire

Dans le primaire (écoles maternelle et élémentaire)

Selon l'annexe 1 de la circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6 octobre 2017 relative à l'encadrement des activités physiques et sportives, le SUP, activité aquatique, nécessite un encadrement renforcé. Le taux minimum d'encadrement renforcé pour l'enseignement du SUP en éducation physique et sportive pratiquées pendant les sorties régulières, occasionnelles avec ou sans nuitée est :

Taux minimum d'encadrement renforcé pour l'enseignement du stand up paddle en EPS en primaire
École maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section enfantineÉcole élémentaire
Jusqu'à 12 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant. Jusqu'à 24 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant.
Au-delà de 12 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves. Au-delà de 24 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 12 élèves.

Ces activités doivent faire l'objet d'une attention particulière, tenant compte de l'âge des enfants et de la nature des activités, tout particulièrement pour les élèves des écoles et classes maternelles ainsi que des sections enfantines. 

Depuis le 1er septembre 2017, le décret n° 2017-766 du 4 mai 2017 définit les modalités de délivrance de l'agrément permettant à des intervenants extérieurs d'apporter leur concours à l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans le premier degré public. Il précise notamment que « sont réputées agréées les personnes mentionnées à l'article L. 212-1 du code du sport dès lors qu'elles sont titulaires d'une carte professionnelle en cours de validité […] Elles sont dispensées du dépôt de la demande prévu au III pour l'activité concernée. »

La circulaire interministérielle Education nationale / Sports n° 2017-116 du 6 octobre 2017 précise les modalités d’encadrement des activités d’EPS dans les écoles maternelles et primaires.

Le ministère de l'éducation nationale et le ministère chargé des sports ont signé le 18 septembre 2013, avec le comité national olympique et sportif français (CNOSF), une convention cadre renforçant les passerelles entre l'école et le sport civil.

Dans le secondaire (collège et lycée)

Il n’existe pas de texte cadre relatif au taux d’encadrement des sports de nature. Cependant il est à noter qu’il existe deux textes non contraignants sur l’éducation physique et sportive et le sport scolaire :

De plus, la circulaire n° 2017-075 du 19-4-2017 énonce des conseils et des recommandations spécifiques aux APPN devant être pris en compte à la fois dans le cadre d'une réflexion académique et dans la pratique quotidienne des enseignants.